Recherche de questions

Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi

   Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   11/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

   Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   26/05/2005

   Pertinence

4. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

   Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   27/10/2005

   Pertinence

6. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

   Réalisation du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   16/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

   Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   25/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

   Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   08/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'autoroute A 32

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    21/09/2006

    Pertinence