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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

2. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Liaison TGV entre Brive et Lille

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/12/2010

   Pertinence

3. Question n° 0761S posée par M. Yves Daudigny

   Absence de conclusions de la mission Grand Nord-Est suite aux restructurations militaires

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   14/01/2010

   Pertinence

4. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réaménagement de la RN 2

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/02/2009

   Pertinence

5. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007

   Pertinence

6. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'autoroute A 32

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/09/2006

   Pertinence

7. Question n° 1109S posée par M. Daniel Reiner

   Contrats de projets 2007-2013 : enveloppe dévolue à la région Lorraine

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   07/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

   Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   25/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005

   Pertinence