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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

   Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

   Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   03/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   24/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

   Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

9. Question n° 0377S posée par M. Philippe Dallier

   Entretien des autoroutes franciliennes

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   07/03/2013

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10. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    28/07/2011

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