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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1109S posée par M. Daniel Reiner

   Contrats de projets 2007-2013 : enveloppe dévolue à la région Lorraine

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   07/09/2006

   Pertinence

2. Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels

   Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   14/03/2002

   Pertinence

3. Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

   Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/05/2001

   Pertinence

4. Question n° 32897 posée par M. Bernard Angels

   Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/05/2001

   Pertinence

5. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

   Délestage de leur kérosène par les longs courriers

   Réponse du ministère : Équipement

   23/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   14/05/1998

   Pertinence

7. Question n° 07372 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Pollution des nappes phréatiques de l'est du département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   02/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 04265 posée par M. Serge Mathieu

   Contrat de qualité sonore concernant l'aéroport de Roissy

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   13/11/1997

   Pertinence

9. Question n° 0090S posée par M. François Autain

   Avenir de l'aéroport de Nantes

   Réponse du ministère : Tourisme

   23/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 03229 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du Conseil national du bruit

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    02/10/1997

    Pertinence