Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 08446 posée par M. Claude Biwer

    Qualité des prestations de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07109 posée par M. Alain Fouché

    Suppression de la ligne aérienne postale entre Poitiers et Roissy

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05933 posée par M. Roger Lagorsse

    Conséquences pour l'aménagement du territoire de la modification du mode d'acheminement et de tri du courrier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0023S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des centres de tri du courrier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 38217 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir des agents et du site postal du Landy (courrier international) à Paris 18e

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06230 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation difficile des bureaux de poste du groupement Roissy-Plaine de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07762 posée par M. Michel Doublet

    Modernisation des circuits d'acheminement du courrier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06875 posée par M. Francisque Collomb

    Délais d'acheminement du courrier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible