Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 22617 posée par Mme Laurence Cohen

Prévention du Covid-19 en zone d'attente

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12484 posée par M. Rémi Féraud

Mise en oeuvre du programme d'immigration entre la France et les États-Unis dans les aéroports français

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11698 posée par M. Jean Louis Masson

Préfets fantômes

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10122 posée par M. Jean Louis Masson

Préfets fantômes

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09862 posée par Mme Catherine Dumas

Trafic des emballeurs de bagages « clandestins » dans les aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2018
Pertinence