Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 10369 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fermetures annoncées de nombreux points de vente de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18425 posée par Mme Michèle André

    Gare d'arrivée de la ligne SNCF Clermont-Ferrand-Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

    Fréquences du transport combiné

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19468 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tracé de la liaison SNCF Cergy-Pontoise, Roissy-en-France - Charles-de-Gaulle (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Raccordement des lignes SNCF Paris-Amiens et Paris-Saint-Quentin à la nouvelle gare de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15448 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Réalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-Francfort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible