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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0605S posée par Mme Hélène Luc
Révision du plan de gêne sonore de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier
Restructuration de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac
Lutte contre le bruit causé par les survols aériens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence