Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0159S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retrait de l'avant-projet de plan masse relatif à l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0090S posée par M. François Autain

    Avenir de l'aéroport de Nantes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac

    Lutte contre le bruit causé par les survols aériens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0326S posée par Mme Hélène Luc

    Transferts d'activités de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Restructuration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible