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Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement du trafic aérien

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   05/02/2003

   Pertinence

2. Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   12/12/2002

   Pertinence

3. Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Équipement

   25/01/2001

   Pertinence

4. Question n° 23582 posée par M. Louis Souvet

   Collaboration entre Air France et La Poste

   Réponse du ministère : Équipement

   16/03/2000

   Pertinence

5. Question n° 23133 posée par M. Serge Godard

   Liaison Clermont-Ferrand - Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Équipement

   02/03/2000

   Pertinence

6. Question n° 22130 posée par M. Yvon Collin

   Espace aérien unique européen

   Réponse du ministère : Équipement

   27/01/2000

   Pertinence

7. Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

   Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   27/01/2000

   Pertinence

8. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

   Délestage de leur kérosène par les longs courriers

   Réponse du ministère : Équipement

   23/12/1999

   Pertinence

9. Question n° 21290 posée par M. José Balarello

   Système de gestion du trafic aérien en Europe

   Réponse du ministère : Équipement

   16/12/1999

   Pertinence

10. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    07/10/1999

    Pertinence