Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 13451 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Délai de réalisation de la liaison Trans-Val-d'Oise entre Cergy-Pontoise et l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Liaison ferroviaire Cergy - Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de liaison ferrée Cergy-Pontoise - Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27341 posée par M. Serge Mathieu

    Révision régulière des Eurostars et des voies ferrées Paris-Calais

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1125S posée par M. Serge Franchis

    Desserte ferroviaire de la ville d'Auxerre

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0016S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réalisation de la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse (POLT)

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07942 posée par M. Roger Lagorsse

    Rapport de la DATAR concernant la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

    Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible