Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

10/07/2003
Pertinence
Question n° 02968 posée par M. René Trégouët

Aéroport de Vatry

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

10/10/2002
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

09/12/2000
Pertinence
Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28062 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un troisième aéroport

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence
Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique des transports en Val-d'Oise

Réponse du ministère : Équipement

07/04/1999
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence