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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot

   Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent

   Charles de Gaulle Express

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   26/11/2020

   Pertinence

4. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

   Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

   Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/09/2017

   Pertinence

6. Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Liaison ferroviaire Creil–Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

10. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    04/12/2008

    Pertinence