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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Liaison ferroviaire Creil–Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 0594G posée par Mme Mireille Jouve

   Situation économique d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 10727 posée par M. Francis Delattre

   Liaison ferroviaire RER D-RER B dite « barreau de Gonesse »

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

7. Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

   Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/12/2013

   Pertinence

8. Question n° 0533S posée par Mme Catherine Procaccia

   Dysfonctionnements du site internet Sytadin

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/08/2013

   Pertinence

9. Question n° 05504 posée par Mme Patricia Schillinger

   Devenir de la desserte Paris/Euroairport

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/03/2013

   Pertinence

10. Question n° 0377S posée par M. Philippe Dallier

    Entretien des autoroutes franciliennes

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    07/03/2013

    Pertinence