Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

249 questions

Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. Pierre Salvi

Indemnisation des propriétaires de terrains situés aux abords de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Transports

13/01/1983
Pertinence
Question n° 13236 posée par M. Louis Souvet

Contrôle douanier à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du ministère : Budget

08/09/1983
Pertinence
Question n° 25566 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Roissy-Charles de Gaulle: coordination entre services de police et de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1985
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 08240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Organisation de la desserte de l'aéroport de Roissy pour les taxis

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

29/10/1987
Pertinence
Question n° 00017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Roissy-en-France (Val-d'Oise) : projet d'implantation d'un hypermarché

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01037 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'implantation d'un supermarché à Roissy-en-France (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

28/07/1988
Pertinence