Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin

    Qualité des eaux littorales destinées à la baignade

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0016S posée par M. Dominique Leclerc

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

    Problèmes liés au rayonnement médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0076S posée par M. Robert Hue

    Refus de prêt aux personnes malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

    Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0115S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Développement de la pose de valves cardiaques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0117S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne