Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

    Accord issu de la COP 28

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

    Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07471 posée par M. Bruno Belin

    Ressortissants britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

    Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05724 posée par M. Henri Cabanel

    Temps de séjour pour les ressortissants britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

    Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04944 posée par M. Olivier Cadic

    Inaccessibilité du compte Ameli depuis l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0181G posée par M. François Bonneau

    Soutien militaire à l'Ukraine

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

    Sort des femmes dans les conflits

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible