Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1984
Pertinence
Question n° 21995 posée par M. Michel Moreigne

Prise en compte du risque ESB chez les petits ruminants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 26347 posée par M. Georges Mouly

Création d'un observatoire de la ruralité au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/02/2007
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 06253 posée par M. Roland Courteau

Baisse des parts de marché mondial de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 13673 posée par M. Alain Fauconnier

Risques de propagation de l'épidémie de fièvre aphteuse

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 14286 posée par M. François Marc

Remise en cause de l'usage des véhicules 44 tonnes et pénalisation des entreprises agricoles bretonnes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14454 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/07/2010
Pertinence