Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

    Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24118 posée par M. Jean-François Rapin

    Évolution des aides allouées aux mareyeurs

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23740 posée par M. Michel Canévet

    Brexit et indépendance de l'Écosse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08170 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir des pêcheurs des Hauts-de-France face au Brexit

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02443 posée par Mme Christine Prunaud

    Conséquences du Brexit sur la pêche hexagonale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible