Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1896 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1754 questions

Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française

Réponse du ministère : Relations extérieures

17/07/1981
Pertinence
Question n° 08035 posée par M. Henri Caillavet

Dindes et oeufs: exportations vers le Royaume-Uni

Réponse du ministère : Agriculture

02/10/1982
Pertinence
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0219G posée par M. Henri Collette

Passeport obligatoire pour les Britanniques

Réponse du ministère : Relations extérieures

11/05/1984
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Georges Lombard

CEE: prise en charge d'une partie de la contribution financière de la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/05/1984
Pertinence
Question n° 18954 posée par M. Christian de La Malène

Compensation financière destinée au Royaume-Uni: déblocage des crédits

Réponse du ministère : Affaires européennes

09/08/1984
Pertinence
Question n° 00037 posée par M. Robert Pontillon

Conditions de concession du lien fixe Transmanche

Réponse du ministère : Équipement

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00331 posée par M. Charles de Cuttoli

Suppressions de postes au barême (instituts français et centres culturels)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00351 posée par M. Charles de Cuttoli

Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

Diminution du nombre des touristes américains

Réponse du ministère : Tourisme

01/05/1986
Pertinence