Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 02797 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Adaptation des rythmes scolaires aux pics de canicule

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16782 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Avenir du dispositif « sport-santé-culture-civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

    Plan mercredi et petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne

    Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

    Fonds de soutien aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1109G posée par M. Alain Marc

    Prédicat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible