Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux

Organisation des services départementaux de transports scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0393S posée par M. Michel Savin

Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/07/2013
Pertinence
Question n° 0568S posée par M. Antoine Lefèvre

Recrutement et rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

19/09/2013
Pertinence
Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2014
Pertinence