Recherche de questions

Questions avec réponses

294 questions

1. Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet

   Congés scolaires de février 1997 et tourisme

   Réponse du ministère : Éducation

   09/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron

   Réformes annoncées de l'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1998

   Pertinence

3. Question n° 16946 posée par M. Michel Sergent

   Place de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

   Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/05/2005

   Pertinence

5. Question n° 01936 posée par M. Philippe Madrelle

   Aménagement de l'emploi du temps des lycéens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/09/2007

   Pertinence

6. Question n° 0002G posée par M. Gérard Delfau

   Suppression du samedi matin à l'école primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/10/2007

   Pertinence

7. Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Suppression du samedi matin à l'école primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/10/2007

   Pertinence

8. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

   Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008

   Pertinence

9. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppression des cours le samedi matin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/03/2008

   Pertinence

10. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    10/04/2008

    Pertinence