Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

    Coût du débroussaillement pour les propriétaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incendies de l'été 2017

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19971 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05130 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules des comités communaux feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02291 posée par M. Jean Louis Masson

    Recadrage de la réglementation applicable aux SDIS

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20295 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle des gardes champêtres dans la lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27388 posée par M. René Trégouët

    Feux de forêts géants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07986 posée par M. Philippe Madrelle

    Participation financière de l'Etat au fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers forestiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04509 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Augmentation des effectifs de personnels affectés à la lutte contre le feu en période estivale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02665 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation de l'hélicopère porteur d'eau dans la lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible