Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla

Besoins en renfort pour la sécurité des plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2021
Pertinence
Question n° 15699 posée par Mme Marta de Cidrac

Situation de la protection civile dans les Yvelines

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 13922 posée par M. Jean-Noël Guérini

Véhicules incendiés

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/01/2020
Pertinence
Question n° 11423 posée par M. Raymond Vall

Défense extérieure contre les incendies dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11071 posée par Mme Vivette Lopez

Moyens techniques et financiers de la société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

Système français de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mesures disparates au sein des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09374 posée par M. Éric Kerrouche

Présence des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06987 posée par M. Christian Cambon

Alerte sur la gestion des appels téléphoniques des numéros d'urgence

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06248 posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité dans les rassemblements publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018
Pertinence