Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

257 questions

Question n° 2129S posée par M. Hervé Gillé

Financement des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/02/2022
Pertinence
Question n° 1694G posée par M. Daniel Chasseing

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

26/11/2020
Pertinence
Question n° 15659 posée par M. Pascal Allizard

Mesures en faveur des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1142S posée par M. Éric Gold

Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1159G posée par Mme Mireille Jouve

Prime de feu des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

06/02/2020
Pertinence
Question n° 12857 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Temps d'intervention des sapeurs-pompiers dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Christian Cambon

Recrudescence des attaques visant les sapeurs-pompiers en intervention

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence