Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

Question n° 21768 posée par M. Henri Goetschy

Sécurité civile: crédits de l'Etat

Réponse du ministère : Intérieur

07/02/1985
Pertinence
Question n° 01246 posée par M. Paul Seramy

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01268 posée par M. Paul Seramy

Statut des sapeurs-pompiers et sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Marcel Vidal

Formation des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02848 posée par M. René Régnault

Service national dans les unités de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Défense

01/10/1986
Pertinence
Question n° 04148 posée par M. Rémi Herment

Instruction des jeunes appelés à la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Défense

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04635 posée par M. Rémi Herment

Instruction de tous les appelés pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Défense

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04975 posée par M. Paul Loridant

Intervention des sapeurs-pompiers en matière d'urgence médicale et de transport sanitaire

Réponse du ministère : Intérieur

12/03/1987
Pertinence
Question n° 07230 posée par M. Paul Loridant

Intervention des sapeurs-pompiers en urgence médicale

Réponse du ministère : Intérieur

23/07/1987
Pertinence