Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

Réponse du Ministère de la défense

08/08/2002
Pertinence
Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 33090 posée par M. Jean François-Poncet

Insécurité dans le Lot-et-Garonne

Réponse du ministère : Défense

17/05/2001
Pertinence
Question n° 11412 posée par M. Michel Moreigne

Projets de suppression de brigades de gendarmerie dans le département de la Creuse

Réponse du ministère : Défense

15/10/1998
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Edouard Le Jeune

Maillage territorial de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

27/03/1997
Pertinence
Question n° 18034 posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

Réponse du ministère : Défense

10/10/1996
Pertinence
Question n° 14828 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité dans le centre Hérault et renforts de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

04/04/1996
Pertinence
Question n° 21813 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité dans les campagnes

Réponse du ministère : Premier ministre

25/06/1992
Pertinence
Question n° 21723 posée par M. Franck Sérusclat

Réorganisation des services de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

18/06/1992
Pertinence
Question n° 20988 posée par M. Joseph Ostermann

Suppression du service d'astreinte pour les brigades de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

30/04/1992
Pertinence