Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 17236 posée par M. Roger Karoutchi

Montée de la violence dans les transports en commun

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16594 posée par M. Roger Karoutchi

Recrudescence des rodéos urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Dany Wattebled

Rodéos sauvages

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

Rodéos urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16487 posée par M. Sébastien Meurant

Lutte contre les « rodéos » urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14073 posée par M. Jérôme Durain

Caméras piétons

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12105 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2019
Pertinence
Question n° 07034 posée par M. Christophe Priou

Surveillance des plages par les maîtres-nageurs sauveteurs des Compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06781 posée par M. François Grosdidier

Investissements dans la police nationale et la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence