Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 07250 posée par M. Bruno Rojouan

Conséquences négatives du développement de l'« urbex » en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/06/2023
Pertinence
Question n° 01355 posée par M. Philippe Paul

Répartition des effectifs de police sur le territoire national

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12105 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2019
Pertinence
Question n° 09374 posée par M. Éric Kerrouche

Présence des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 07034 posée par M. Christophe Priou

Surveillance des plages par les maîtres-nageurs sauveteurs des Compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06711 posée par Mme Corinne Féret

Pérennisation des missions de sauvetage et de surveillance des plages des nageurs-sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2018
Pertinence
Question n° 21855 posée par M. Philippe Dallier

Cité Cordon à Saint-Ouen

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/05/2016
Pertinence
Question n° 20843 posée par M. Jean Louis Masson

Vandalisme et insécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19606 posée par M. Jean Louis Masson

Vandalisme et insécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2016
Pertinence