Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 16021 posée par M. Yves Détraigne

    Agressions dans les transports en commun

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17682 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures immédiates de sécurité dans les transports ferroviaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11930 posée par M. Marcel Rainaud

    Présence de « Génération identitaire » dans les réseaux de transport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08572 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes environnementales pour la construction des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08365 posée par M. Jacques Mahéas

    Application de la loi relative aux conditions de commercialisation de certains engins motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07160 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes environnementales pour la construction des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04874 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence des vols dits « à la portière » ciblant les artisans taxis effectuant la liaison entre l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19556 posée par M. Jacques Mahéas

    Recrudescence des incendies de véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible