Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 22372 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité de refuser la construction d'un rucher pour des impératifs de sécurité publique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00020 posée par M. Pierre Bordier

    Législation sur les animaux dangereux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

    Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05135 posée par M. Jean Besson

    Dégâts occasionnés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15553 posée par M. Alain Houpert

    Indemnisation des dégâts de gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07261 posée par M. Frédéric Marchand

    Conséquences des actions violentes des antispécistes envers les professionnels de la filière élevage et viandes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08228 posée par Mme Agnès Canayer

    Intrusions dans les élevages par les associations antispécistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11243 posée par M. Michel Vaspart

    Agressivité à l'encontre des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11857 posée par M. Henri Cabanel

    Rôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible