Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 01226 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation des transports par routes de produits dangereux

Réponse du ministère : Transports

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02951 posée par M. Marc Boeuf

RATP: suppression de postes d'agents de station

Réponse du ministère : Transports

09/10/1986
Pertinence
Question n° 0113G posée par Mme Hélène Missoffe

Agressions dans les trains de banlieue

Réponse du ministère : Équipement

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0090S posée par Mme Hélène Luc

Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

Réponse du ministère : Grands travaux

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05599 posée par M. André Fosset

Création d'une délégation générale de la sécurité à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Pierre Dumas

Tarification de la formation météorologie pour les pisteurs secouristes

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06919 posée par M. André Voisin

Application d'un arrêté de péril pris par le maire d'une commune d'Indre-et-Loire

Réponse du ministère : Intérieur

09/11/1989
Pertinence
Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

Insécurité dans les trains de banlieue

Réponse du ministère : Mer

15/02/1990
Pertinence
Question n° 08812 posée par M. Michel Chauty

Création d'un service autonome de mutuelle maritime

Réponse du ministère : Mer

15/03/1990
Pertinence
Question n° 11425 posée par M. Henri Collette

Application de la loi tendant à renforcer la sécurité des aérodromes et du transport aérien

Réponse du ministère : Équipement

30/08/1990
Pertinence