Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 05848 posée par M. Jean Hingray

    Lutte contre la désinformation de la jeunesse au travers de la régulation des plateformes en ligne

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11447 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences de la transpostion de la directive « services » à l'égard de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08644 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension de la protection des délais spéciaux prévus par l'article 7 de la loi no 79-18 du 3 janvier 1979 relative aux archives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fête de la musique : sécurité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13833 posée par M. Henri Collette

    Sécurité dans les musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04379 posée par M. Jean Faure

    Radios libres commanditées par des personnalités étrangères

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible