Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 05440 posée par M. Michel Charasse

    Brigades de gendarmerie des cantons: conditions d'utilisation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05671 posée par M. Marcel Vidal

    Période estivale: renforcement des brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11259 posée par M. Raymond Soucaret

    Rôle de la gendarmerie pour le contrôle des prix

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13543 posée par M. Marcel Vidal

    Personnels de gendarmerie: évolution des tâches

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21173 posée par M. Roger Husson

    Revalorisation de l'action de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23899 posée par M. Marcel Vidal

    Surveillance des plans d'eau: affectation de jeunes recrues du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25378 posée par M. Jean Cluzel

    Utilisation de la gendarmerie dans le domaine économique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25565 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'une gendarmerie dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00862 posée par M. Pierre Salvi

    Renforcement des moyens humains et matériels des brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01391 posée par M. Michel Alloncle

    Renforcement des brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible