Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

    Vol des métaux non ferreux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16494 posée par M. Édouard Courtial

    Vols de câbles en cuivre dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21034 posée par M. François Grosdidier

    Lutte contre la délinquance à Hombourg-Haut

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20378 posée par M. Philippe Dallier

    Vague de violence en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20406 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le phénomène des vols à main armée contre les particuliers à leur domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19573 posée par M. François Grosdidier

    Absence de réponse de l'État face à la délinquance à Hombourg-Haut

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16453 posée par M. François Grosdidier

    Lutte contre la délinquance à Hombourg-Haut

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14044 posée par M. Hervé Maurey

    Recrudescence des cambriolages dans les déchetteries

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17344 posée par M. Hugues Portelli

    Statistiques de la délinquance et problème de la délimitation des zones de référence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09832 posée par M. Robert Tropeano

    Chiffres de la délinquance dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible