Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 31278 posée par M. Jean Colin

Sécurité du DC 10

Réponse du ministère : Transports

14/09/1979
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: sécurité et soins des passagers

Réponse du ministère : Transports

09/04/1982
Pertinence
Question n° 05807 posée par M. Michel D'Aillieres

Transports routiers de marchandises: réglementation

Réponse du ministère : Transports

06/05/1982
Pertinence
Question n° 09363 posée par M. Jean-Marie Rausch

Transports collectifs: amélioration de la sécurité

Réponse du ministère : Transports

07/12/1982
Pertinence
Question n° 09943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau souterrain: efficacité de la surveillance par télévision

Réponse du ministère : Transports

03/02/1983
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coût de la remise en état de la gare Saint-Charles de Marseille

Réponse du ministère : Transports

12/01/1984
Pertinence
Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984
Pertinence
Question n° 25490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité des usagers du réseau express régional (RER)

Réponse du ministère : Transports

29/08/1985
Pertinence
Question n° 01484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grève prévue à la RATP: mesures gouvernementales

Réponse du ministère : Transports

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

SNCF: lutte contre le terrorisme

Réponse du ministère : Transports

30/10/1986
Pertinence