Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 16754 posée par M. Henri Belcour

Insécurité dans l'exercice de la profession d'horloger-bijoutier

Réponse du ministère : Intérieur

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16759 posée par M. Jean-Paul Bataille

Horlogers-bijoutiers: sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16350 posée par M. Michel D'Aillieres

Sécurité des horlogers-bijoutiers

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1984
Pertinence
Question n° 16283 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Protection des horlogers-bijoutiers

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Marcel Fortier

Sécurité des bijoutiers, joailliers-horlogers

Réponse du ministère : Justice

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16023 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Exonération de la TVA sur les objets volés

Réponse du ministère : Économie

08/03/1984
Pertinence
Question n° 10646 posée par M. Jean-Marie Rausch

Sécurité des bijoutiers

Réponse du ministère : Intérieur

10/03/1983
Pertinence
Question n° 09621 posée par M. Pierre Vallon

Bijoutiers: sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1982
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Jean-Marie Rausch

Bijoutiers: sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1982
Pertinence
Question n° 09477 posée par M. Henri Caillavet

Bijoutiers: sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

10/12/1982
Pertinence