Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 31278 posée par M. Jean Colin

    Sécurité du DC 10

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34409 posée par M. Jean Colin

    Sécurité des logements: financement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00171 posée par M. Jean Colin

    Appels de sécurité n° 17 et 18: efficacité

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00976 posée par M. Jean Colin

    Etablissements scolaires: financement des travaux de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02224 posée par M. Jean Colin

    Saint-Michel-sur-Orge: insécurité des habitants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04280 posée par M. Jean Colin

    Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge (Essonnes): sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05616 posée par M. Jean Colin

    Sécurisation des citoyens: rôle de la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05742 posée par M. Jean Colin

    Essonne: mesures destinées à assurer la sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08769 posée par M. Jean Colin

    Val d'Yerres (Essonne): insécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

    Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible