Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 06699 posée par M. René Trégouët

Prévention des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

26/10/1989
Pertinence
Question n° 08054 posée par M. Jacques Oudin

Bilan et précisions de l'accroissement du trafic autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09222 posée par M. Jacques Oudin

Bilan et accroissement du trafic autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10518 posée par M. Roger Husson

Eclairage des autoroutes et voies rapides

Réponse du ministère : Équipement

21/06/1990
Pertinence
Question n° 02666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité sur les autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

09/09/1993
Pertinence
Question n° 04161 posée par M. Jean Clouet

Statistiques relatives à la sécurité routière sur les autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04672 posée par M. Ivan Renar

Eclairage des autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

03/02/1994
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Sécurité des autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

17/03/1994
Pertinence
Question n° 06337 posée par M. Albert Voilquin

Eclairage des entrées et sorties d'autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 08124 posée par M. Georges Gruillot

Tarif modulé de la circulation sur les autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1994
Pertinence