Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 06917 posée par M. Max Brisson

Niveau de danger inacceptable de la RN 134

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/09/2018
Pertinence
Question n° 03033 posée par M. Antoine Lefèvre

Aménagement de la RN 31

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Pertinence
Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

Route nationale 31

Réponse du Ministère chargé des transports

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

Modernisation de la RN 31

Réponse du Ministère chargé des transports

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 19497 posée par Mme Odette Terrade

Fermeture programmée du centre d'entretien et d'intervention routier de Montgeron

Réponse du Ministère chargé des transports

14/07/2011
Pertinence
Question n° 12379 posée par Mme Odette Terrade

Travaux de la RN 406 et de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 18261 posée par M. Franck Sérusclat

Interprétation du texte relatif aux ralentisseurs de type dos d'âne

Réponse du ministère : Transports

17/10/1996
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

Réponse du ministère : Transports

16/02/1989
Pertinence