Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03143 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02710 posée par M. Rachel Mazuir

    Prévention des contresens sur autoroute

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18461 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Soutien psychologique aux salariés des sociétés privées d'autoroute témoins d'accidents graves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06619 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Gratuité du tronçon francilien de l'autoroute A 10 Dourdan/Les Ulis

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06008 posée par M. Alain Fauconnier

    Radio d'information routière sur l'autoroute A75

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

    Signalétique sur le réseau autouroutier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00112 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation des convois exceptionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible