Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement des véhicules non homologués

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21985 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement des véhicules non homologués

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19922 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Liaison Poligny-Vallorbe

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19478 posée par Mme Catherine Belrhiti

Entretien des routes communales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19165 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18411 posée par M. Jean-François Husson

Utilisation de feux asservis à la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10103 posée par M. Bernard Delcros

Aménagement de créneaux de dépassement sur la nationale 122

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/04/2019
Pertinence