Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 03740 posée par M. Pierre Salvi

Accidents de la route: respect et application des textes

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel

Lutte contre l'alcoolisme au volant

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Marcel Vidal

Mesures pour réduire les accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Recrudescence des accidents de la route mettant en cause les poids lourds

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 16611 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1992
Pertinence
Question n° 22057 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'accidents mortels dus à des excès de vitesse de chauffeurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 05985 posée par Mme Françoise Seligmann

Politique du Gouvernement en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

28/04/1994
Pertinence
Question n° 25461 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

25/05/2000
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Alain Vasselle

Sécurité routière et mesures de lutte contre l'usage de stupéfiants

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence