Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 00246 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insécurité de la Nationale 20 entre Arpajon et Boissy (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue

Réponse du ministère : Intérieur

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf

Réseau routier: sécurité

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03740 posée par M. Pierre Salvi

Accidents de la route: respect et application des textes

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel

Lutte contre l'alcoolisme au volant

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04901 posée par M. Paul Loridant

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05854 posée par M. Stéphane Bonduel

Conduite en état d'ivresse: statistiques des condamnations

Réponse du ministère : Justice

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06215 posée par M. Paul Loridant

Résultats de l'année européenne de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence