Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

    Accidents de la route: prévention

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09062 posée par M. André Delelis

    Equipement des véhicules automobiles du système d'antiblocage de freins

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01640 posée par M. Roger Husson

    Contrôle de sécurité des véhicules

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06610 posée par M. Philippe François

    Conduite de " voiturettes " sans permis

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11544 posée par M. Marcel Vidal

    Limitation de la vitesse des véhicules

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09180 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Obligation pour les constructeurs automobiles d'équiper les véhicules de feux antibrouillard

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15072 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Moyens techniques de limitation de vitesse des véhicules automobiles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32722 posée par M. René Trégouët

    Limitation de la vitesse des voitures

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10878 posée par M. Philippe Darniche

    Accidents de la route et assurances automobiles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12991 posée par M. Michel Sergent

    Montant des primes d'assurance auto

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible