Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 20514 posée par M. Marc Lauriol

    Aggravation de l'insécurité en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite du rapport du Conseil national des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01620 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de l'Observatoire national de la sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08975 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière au collège

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11576 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pièce de théâtre sur la sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11577 posée par M. Emmanuel Hamel

    Partenariat entre la sécurité routière et une chaîne de supermarchés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11579 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière : mobilisation d'un conseil municipal d'enfants

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11721 posée par M. Emmanuel Hamel

    Opération de sensibilisation à la sécurité routière par le biais d'une cassette vidéo mettant en scène un personnage de bande dessinée sur son vélo

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11722 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journées d'information sur la sécurité routière à la faculté de Tours

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11723 posée par M. Emmanuel Hamel

    Opération pédagogique sur la sécurité routière dans les écoles de Corse-du-Sud

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne