Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 02888 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Abaissement de la vitesse sur les routes nationales et départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02765 posée par M. Yves Détraigne

Politique de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/01/2018
Pertinence
Question n° 04069 posée par Mme Patricia Schillinger

Accidents domestiques, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

17/01/2013
Pertinence
Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Philippe Paul

Accidents de la vie courante - grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

27/09/2012
Pertinence
Question n° 11411 posée par M. Louis Grillot

Lutte efficace contre l'alcoolémie au volant

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/03/2004
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Serge Mathieu

Pléthore d'organismes en charge des problèmes d'insécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

27/02/2003
Pertinence
Question n° 02196 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/09/2002
Pertinence
Question n° 34878 posée par M. Marcel Vidal

Abattage des arbres bordant les routes nationales

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 31864 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place du Conseil national de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence