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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
161 questions
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Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf
Réseau routier: sécurité
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Actions engagées par le Gouvernement dans le cadre de l'année européenne de la sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05776 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre les accidents de la route
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 05854 posée par M. Stéphane Bonduel
Conduite en état d'ivresse: statistiques des condamnations
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 01403 posée par M. Albert Voilquin
Répression de la vitesse au volant
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 01554 posée par M. Bernard Laurent
Sanctions contre les conducteurs en état d'ivresse
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02361 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation sur le contrôle technique des véhicules
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 10189 posée par M. Edouard Le Jeune
Enquête sur le thème de l'éclairage public et sécurité routière
Réponse du ministère : Transports
Pertinence