Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 11935 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Panneaux de limitation de vitesse successifs

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

06/05/2004
Pertinence
Question n° 09892 posée par M. René Trégouët

Limitations de vitesse

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence
Question n° 08623 posée par M. Jean-Marie Poirier

Incohérences relatives aux limitations de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/07/2003
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Jean Louis Masson

Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont en Moselle

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 29857 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le dépassement de la vitesse autorisée sur les routes et autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 25461 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

25/05/2000
Pertinence
Question n° 15072 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Moyens techniques de limitation de vitesse des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

25/03/1999
Pertinence
Question n° 08973 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : campagne de sensibilisation sur la vitesse et le port de la ceinture de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 05958 posée par M. Xavier Dugoin

Harmonisation des règles de conduite et de signalisation dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1998
Pertinence
Question n° 13817 posée par M. Yann Gaillard

Sécurité des transports scolaires

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence